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Marques déposées par MOULIN DES OSMEAUX
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LA BELLE ROUGE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BELLE ROUGE
MOULIN DES OSMEAUX

Numéro de dépôt :
4632654
Date de dépôt :
13/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA BELLE ROUGE de MOULIN DES OSMEAUX

Présentation de la marque LA BELLE ROUGE

Déposée par voie électronique le 13 mars 2020 par MOULIN DES OSMEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE ROUGE »

Le déposant est MOULIN DES OSMEAUX domicilié(e) Les Osmeaux - 28500 - CHERISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOULIN DES OSMEAUX a également déposé les autres marques suivantes : Farine de mon père , La Tradition de notre région , TERRAMIE LEV1 , TRADI SAVEUR , Sérénité , TERRAMIE , FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX , La Pétillante , LE BONHEUR EST DANS LE PAIN , Farine de moulin de mon père


MOULIN DES OSMEAUX - Les Osmeaux - 28500 - CHERISY - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801321 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Farines ; préparations faites de céréales ; pain, pains précuits spéciaux ; levure, levain, poudre pour faire lever ; ferments pour pâtes ; pâtisserie et confiserie ;

Services de vente au détail de produits de boulangerie et de meunerie, ainsi que tous les produits ci-dessus.